Je vous prie de lire avec attention le compte rendu (document PDF ) ci-joint. Il concerne les débats autour de l’amendement n° 685 Amendement n° 685 présenté par M. Diard, M. Parigi, M. Ramadier, M. Ferrara, M. Savignat, M. Vialay, M. Bazin et M. Cinieri Avant l’article premier, (…)

Je vous communique les informations suivantes : la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte commun Assemblée nationale – Sénat pour le projet de loi de programmation militaire pour les années 2019 à 2025 a supprimé l’article 30 bis qui avait été introduit par le Sénat malgré les (…)

Je vous prie de lire avec attention le compte rendu de la séance du 23 mai 2018. Je remercie Mesdames et Messieurs les Sénateurs qui ont déposé des amendements et qui sont intervenus lors de la séance. L’amendement n°1 rectifié quinquies, présenté par MM. Grand, Allizard et Gilles, Mmes (…)

Je vous prie de lire avec attention le texte ci-dessous qui fait le point de la situation des supplétifs de statut civil de droit commun. Il appartient au Gouvernement de régler le plus rapidement ce douloureux dossier. Les membres de nos forces supplétives en Algérie avaient deux statuts (…)

Le 11 mars prochain sera le 55ème anniversaire de l’exécution de Jean BASTIEN-THIRY. A cette occasion, le Cercle JBT organise une après-midi souvenir à Paris le samedi 10 mars prochain. De larges extraits de la Déclaration de Jean BASTIEN-THIRY seront lus par une actrice professionnelle et (…)

Le Parlement va débattre dans les prochaines semaines du Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense. Il est nécessaire d’obtenir du Parlement le vote d’un amendement stipulant que « les supplétifs de (…)