Question écrite n° 42624 de Madame la Députée Emmanuelle MENARD (Non inscrit – Hérault) publiée au JO le 23/11/2021 Madame Emmanuelle MENARD attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur la situation des (…)

Question écrite n° 25212 de Madame la Sénatrice Valérie BOYER (Bouches-du-Rhône - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2021 - page 6175 Madame Valérie BOYER attire l’attention de M. le Premier ministre sur la situation des enfants de harkis qui réclament leurs droits à (…)

Question écrite n° 42349 de Monsieur Julien AUBERT (Les Républicains – Vaucluse) publiée au JO le 09/11/2021 Monsieur Julien AUBERT attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants sur les suites qui seront (…)

Question écrite n° 42346 de Madame Christine PIRES BEAUNE (Socialistes et apparentés – Puy-de-Dôme) publiée au JO le 09/11/2021 Madame Christine PIRES BEAUNE attire l’attention de M. le Premier ministre sur la situation des enfants de harkis qui, 59 ans après la fin de la Guerre d’Algérie, (…)

Question écrite n° 25230 de Madame la Sénatrice Christine BONFANTI-DOSSAT (Lot-et-Garonne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2021 - page 6191 Madame Christine BONFANTI-DOSSAT attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la (…)

Question d’actualité au gouvernement n° 2003G de Monsieur le Sénateur Philippe TABAROT (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/09/2021 M. le président. La parole est à M. Philippe Tabarot, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe (…)